Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANAGRAFF
L&C 2, SAS

Numéro de dépôt :
4335657
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2027
ANAGRAFF de L&C 2

Présentation de la marque ANAGRAFF

Déposée le 6 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L&C 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANAGRAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L&C 2 domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 924 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L&C2, M. Goujon Michel domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ANAGRAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAGRAFF arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

L&C 2 a également déposé les autres marques suivantes : ANAGO , Bréviaire Sentimental


L&C 2, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 752924779


L&C2, M. Goujon Michel - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; livres ; magazines ; affiches agendas ; almanachs ; bandes dessinées ; bons imprimés ; brochures ; bulletins d'information ; calendriers ; cartes de faire-part ; cartes (supports visuels) ; cartes de crédit sans code magnétique ; cartes de fidélité en papier ; catalogues ; dépliants ; étiquettes imprimées en papier ; flyers ; journaux ; manuels imprimés ; matériel d'enseignement imprimé ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; papeterie imprimée ; patrons imprimés ; pochoirs de couture [patrons] à dessiner ; périodiques ; photographies [imprimées] ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; programmes d'enseignement imprimés ; prospectus ; publications imprimées ; revues ; reproductions graphiques ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériaux de décoration et d'art et supports ; papeterie et fournitures scolaires ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; colles pour la papeterie ou le ménage ; objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture ; produits en papier jetables ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie ;

Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues ; location de livres ; édition multimédia de produits imprimés ; édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires ; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux ; publication de catalogues ; publication de calendriers ; publication de critiques ; publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures ; publication de livres audio ; publication de revues et reportages photographiques ; publication d'affiches ; publication de matériel éducatif ; prêts de livres et d'autres publications ; service de publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; publications électroniques (non téléchargeables) ; publication de matériel multimédia en ligne ; services d'édition, autres que d'impression ; traduction et interprétation ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; services d'informations concernant l'édition ; services de conseil en matière de publication de textes écrits autres que publicitaires ; organisation d'expositions à des fins de divertissement ; organisation d'expositions à des fins culturelles ; distribution de films ; production audiovisuelle et photographie ; services de location de vidéos ; éducation, loisirs et sports ; éducation et instruction ; formation ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; ateliers à but culturel ; divertissement fourni par le biais d'un réseau mondial de communication information en matière de livres ; mise à disposition d'équipements et d'installations de divertissement ; organisation de manifestations culturelles et artistiques ; organisation de jeux avec la participation du public.